Mentions légales
Information :
Ces mentions légales sont rédigées conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique, dite L.C.E.N., et ont pour objet de porter les informations légales à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.optiquebelair.fr.
Informations légales du propriétaire du site :
Nom de la Société : OPTIQUE BEL AIR
Forme juridique : SARL
Adresse siège social : 39 RUE DE BEL AIR 45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN
Tél : 02 38 43 97 63
SIRET : 47946393700017 - R.C.S. Orléans
Adresse email : contact(@)optiquebelair.fr
Adresse email du responsable de la publication : contact(@)optiquebelair.fr
Le responsable de la publication est une personne morale.
Webmaster du site : ABSOLEM
Email du Webmaster : contact(@)absolem.com
Informations hébergeur : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.
Informations :
Le site https://optiquebelair.fr a pour objet de fournir une information concernant les activités et services de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site https://optiquebelair.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site https://optiquebelair.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Cette liste est non-exhaustive.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact(@)optiquebelair.fr.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes et cookies :
Le site https://optiquebelair.fr peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites mis en place avec l’autorisation du ou des propriétaires du site.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site https://optiquebelair.fr, des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de manière à pouvoir refuser l’installation des cookies.
Protection des données :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site https://optiquebelair.fr, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://optiquebelair.fr.
L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Pour l’exercer, adressez votre demande par email à contact(@)optiquebelair.fr ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.